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291 résultat(s)Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Sujet
- Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Levée extraordinaire de chevaux pour le service des armées. Injonction de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux propriétaires de chevaux, jumens, mules ou mulets
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 octobre 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordonne provisoirement la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande, dont le produit doit servir à la nourriture & à l'entretien des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 18 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers les jours des marchés publics
Observation obligatoire du jour de décadi et de fêtes nationales
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 16 août 1799
- Sujet
- Jours fériés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 thermidor an VII de la République française
Concernant les requisitionnaires élèves des écoles polytechniques des ponts et chaussées, des mines etc requisitionnaires mariés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 24 juillet 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, relatif à la perception de la Subvention extraordinaire de guerre établie sur les portes et fenêtres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le recouvrement des contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 8 mars 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, précédé d'un avertissement aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire
Enrôlements volontaires et conscription
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 octobre 1798
- Sujet
- Service militaire volontaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le port d'armes & les déclarations d'armes & munitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 5 octobre 1798
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Mairie d’Aix
Nomination de peseurs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 1 juillet 1798
- Sujet
- Poids et mesures -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix, à ses concitoyens
Délibération sur l'attentat commis à Puyricard, portant le désarmement des habitants de ce hameau
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 21 mars 1796
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations de la Commune d'Aix, département des Bouches du Rhône
Portant suppression des cartes pour la distribution du pain de ration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 18 mars 1796
- Sujet
- Rationnement alimentaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le pain. Délibération de l'administration municipale, sur les rations du pain / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 20 février 1796
- Sujet
- Rationnement alimentaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de l'administration municipale d'Aix / [Mairie d'Aix]
Désarmement des citoyens
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 5 février 1796
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale d'Aix, sur les patentes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 février 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 février 1796
- Sujet
- Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale, à ses concitoyens
Ordre public. Interdiction des armes...
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 14 janvier 1796
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
La Municipalité de cette Commune d'Aix, à ses concitoyens
Au sujet des enfants qui lancent des pierres dans les rues, places, promenades etc.
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 10 janvier 1796
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Perception de la contribution foncière de l'an III de la République qui sera payée moitié en assignats, valeur nominale, & moitié en grains / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- janvier 1796
- Sujet
- Assignats -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le comité des subsistances, autorisé par l’administration municipale, à ses concitoyens
Mesures pour mettre fin à la spéculation sur le blé
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 novembre 1795
- Sujet
- Blé -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La municipalité d'Aix, à ses concitoyens
Obligation faite aux commerçants d’accepter le paiement en assignats pour l’achat des biens courants
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 14 novembre 1795
- Sujet
- Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La municipalité d'Aix, à ses concitoyens. Appelés par le vœu de nos concitoyens aux fonctions importantes d’officiers municipaux....
Difficulté de formation d'un comité de subsistances : démission des membres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 novembre 1795
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de la municipalité d'Aix. Les ministres qui exercent un culte... sont avertis qu’il vient d’être ouvert... un registre dans lequel sont reçus les déclarations...
Inscription des prêtres et aumôniers sur un registre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 25 octobre 1795
- Sujet
- Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police, portant défenses de tirer des pierres dans les rues ou sur les chemins et ailleurs, sous les peines y portées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 6 octobre 1795
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Invitation de la commission municipale d'Aix à ses concitoyens
Demande de fonds pour acquérir des blés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 26 avril 1795
- Sujet
- Collectes de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Tour de rôle pour tous les travaux des champs. Délibération du conseil général de la commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Contrôle des travaux des champs : déclaration de travail et de la nature des travaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 20 septembre 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Concernant les cuirs et peaux provenant de l'abat dans les boucheries. Déclarations
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 septembre 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration des grains. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Gestion de l’économie de subsistance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des sacs pour l'armée
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 septembre 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Obligation de s’inscrire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 septembre 1794
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Obligation de s’inscrire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 septembre 1794
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Compagnies de canonniers. Déliberation du conseil général de la commune d'Aix
Déserteurs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 23 août 1794
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Foulage des grains. Le conseil general de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Contrôle de la production
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 21 juillet 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Sujet
- Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du conseil general de la Commune, sur l'obligation de cribler & vanner les bleds de la récolte, & portant la fixation du maximum de la main d'oeuvre, des vanneurs, des aires & journées des aires / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 juillet 1794
- Sujet
- Vannerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Dixieme de l'emprunt forcé / Conseil général de la Commune d'Aix
Contribution de guerre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 10 juillet 1794
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des moyens de transport (charrettes, chevaux, mulets) pour les travaux agricoles
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 2 juillet 1794
- Sujet
- Animaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition d'ouvriers pour la moisson
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 27 juin 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Réquisition d’ouvriers pour la moisson
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 24 juin 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix à ses concitoyens, pour l'exécution de l'arrêté du citoyen Maignet, représentant du peuple, envoyé dans les départemens des Bouches du Rhône & de Vaucluse, au sujet des biens des détenus, émigrés ou condamnés à mort
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 24 juin 1794
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix, à ses concitoyens
Interdiction de faire paître les troupeaux dans les champs nouvellement moissonnés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 23 juin 1794
- Sujet
- Sol, utilisation agricole du -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Recensement des chevaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 23 juin 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Recensement des chevaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 18 juin 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil Général de cette Commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Tenue d’un registre listant les propriétés, les semences réalisée, et les journaliers y ayant travailler
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 14 juin 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Élèves de l'école de Mars : sélection de six élèves qui partiront à Paris suivre un enseignement révolutionnaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 11 juin 1794
- Sujet
- Enseignement militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil Général de cette Commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Vente des peaux par les bouchers. Fixation des prix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 juin 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Sujet
- Déchristianisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Huiles. Le Conseil général de la Commune, a ses concitoyens
Libre circulation des denrées entre les villes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 28 mai 1794
- Sujet
- Huiles végétales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de cette commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Recensement des charrues et bêtes de labour
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 26 mai 1794
- Sujet
- Animaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fixation du prix des fourrages, son & avoine dans les auberges. Extrait des registres du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Application du maximum aux fourrages, avoines etc.
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 26 mai 1794
- Sujet
- Aliments pour animaux -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de cette commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des prunes pour l'armée navale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 23 mai 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Assistance publique aux indigents (aide financière)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 22 mai 1794
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Bienfaisance nationale. Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens. / [Mairie d'Aix]
Assistance publique aux citoyens des campagnes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des foins, pailles, avoines, charrettes et bêtes de bât pour l'armée d'Italie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 14 mai 1794
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Sujet
- Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant la voirie. Réglementation de la circulation
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil général de la commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Défense de couper en herbe les seigles, orges, avoine avant maturité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 2 mai 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vieux linges, chiffons, &ct. Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Invitation aux citoyens de fournir linges et chiffons pour la fabrication du papier
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 30 avril 1794
- Sujet
- Papier -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Réquisition des chevaux et voitures
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 28 avril 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Réquisition des cochons
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 27 avril 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Déclaration de résidence de ci-devant nobles et étrangers
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 avril 1794
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 avril 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Levée de chevaux, mulets, voitures etc. pour l’armée
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 18 avril 1794
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, aux citoyens de la premiere requisition de 18 à 25 ans, & à leurs parens
Obligation militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 avril 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Fabrication d'armes (soutien à l’armée)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 avril 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Concernant le trafic illicite des effets militaires (souliers carrés réservés aux militaires)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 avril 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Concernant les signes de royauté et de féodalité (édifices publics)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 avril 1794
- Sujet
- Insignes royaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Réquisition des cendres des fours des boulangers pour l’armée
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 29 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Contrôle des étrangers à la commune
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 27 mars 1794
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Pommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateurs
Appel à l’augmentation de la production
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 25 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, aux ouvriers de cette commune, en état de fabriquer des outils à la fabrication des fusils & des sabres
Liste des outils utiles à la fabrication d’armes et dont la production se doit d’être augmentée
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, aux patriotes indigens de cette commune
Indemnisation des patriotes indigents avec les biens des ennemis de la révolution
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 23 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la commune d'Aix
Interdiction aux cafetiers et aux cabaretiers d’ouvrir après dix heures du soir
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 19 mars 1794
- Sujet
- Auberges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Concernant la fabrication du pain ; réglementation du poids
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 12 mars 1794
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité d’Aix. En exécution de l’arrêté du Comité de salut public
Arrêté concernant la farine
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 5 mars 1794
- Sujet
- Farines -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Sujet
- Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens
Secours aux familles des citoyens soldats volontaires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de la municipalité. Le Conseil général de la commune renouvelle à ses concitoyens
Rappelle à tous les citoyens s’étant mariés ou ayant déclarés des enfants aux magistrats fédéralistes de renouveler leurs déclarations aux magistrats jacobins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 février 1794
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix
Sur les jeux de hasard, cafés, cabarets
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 16 février 1794
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques
Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 15 février 1794
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la Commune d'Aix, les citoyens ouvriers en fer sont avertis que la république... qu’elle leur ordonne de fabriquer des bayonnettes en plus grand nombre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 10 février 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
La municipalité d'Aix a ses concitoyens, pour l’exécution des décrets de la Convention Nationale, des 29 Frimaire dernier, sur l'organisation de l'instruction publique / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 10 février 1794
- Sujet
- Enseignement primaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes